Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site travauxbtp.fr est édité par la société TravauxBTP SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris B 123 456 789.
Siège social : 10 rue de la Paix, 75001 Paris, France.
Directeur de la publication : M. le Directeur Général de TravauxBTP SAS.
Contact : contact@travauxbtp.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, California 94104, USA.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, structure) est la propriété exclusive de TravauxBTP SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quels que soient le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TravauxBTP SAS.
4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. TravauxBTP SAS ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni des pratiques de confidentialité de ces derniers.
5. Limitation de responsabilité
TravauxBTP SAS met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.